Assurance : les alternatives de l’autoconstruction

Assurance : les alternatives de l’autoconstruction

Construire soi-même sa maison revient assurément moins cher que faire appel à des professionnels. De plus, la fierté qui en ressort une fois le bâtiment édifié est inestimable. Il est donc peu étonnant de voir certains particuliers tenter l’aventure de l’autoconstruction. Toutefois, cela ne se réduit pas à empoigner son marteau et à planter des clous. Il faut prendre au préalable prendre certaines mesures pour garantir le bon déroulement des travaux dont souscrire à une ou plusieurs assurances autoconstruction.

Autoconstruction : l’assurance dommage-ouvrage

Comme tout projet de construction et de rénovation, bâtir soi-même sa maison n’est pas sans risque. Il s’agit de manipuler et de travailler soi-même bon nombre de matériaux. Il faudra à des occasions travailler en hauteur et dans des conditions précaires. Dès lors, un accident peut vite survenir sans que l’on ne s’y attende.

Pour couvrir les risques relatifs aux travaux et aux éventuelles défectuosités, il est conseillé de souscrire au préalable à une assurance dommage-ouvrage (DO) ou assurance construction. Il s’agit d’une assurance essentielle à tout auto-constructeur. Certes, aucune sanction n’est prévue si l’on ne s’y plie pas. Cependant, elle sert à assurer la sécurité du maître d’ouvrage.

Mais pourquoi cette protection DO ?

La grande majorité des assurances habitation n’offrent aucune couverture si un vice est décelé lors de l’érection de la bâtisse. Si une malfaçon est, le propriétaire en est responsable durant 10 ans, surtout dans le cas d’une vente. De plus, celui-ci ne pourra pas être indemnisé en cas de problème durant cette période. Les réparations et la régularisation de l’état du bâtiment seront à sa charge.

Seul un contrat dommage-ouvrage peut le couvrir en cas de défaut d’édification. Et même si ce contrat Do est difficile à obtenir auprès des assureurs, ce n’est pas impossible.

Il est à noter que les banques sont souvent réticentes à accorder un prêt pour une autoconstruction sans une assurance DO. Néanmoins, cette couverture n’est pas obligatoire mais juste recommandée.

Garantie décennale et autoconstruction


Les auto-constructeurs peuvent également assurer leurs arrières en prenant une garantie décennale. Celle-ci couvre tout dommage après achèvement des travaux de construction sur une durée de 10 ans. Elle est obligatoire aux professionnels mais facultative aux particuliers qui érigent leur maison.

Ne pas y souscrire engage toutefois le maître d’œuvre à assumer par lui-même tous les travaux de réhabilitation.

Beaucoup de sociétés d’assurance accordent difficilement un contrat de garantie décennale. Si l’on est autoconstructeur, il faut valider la viabilisation de son terrain et des étapes de construction par des études d’experts. C’est l’unique moyen pour être éligible à cette garantie. Il existe des organismes spécialisés comme les Castors pouvant l’obtention d’une telle assurance.

Dans le cas d’une vente, le propriétaire constructeur sera dans l’obligation de signaler la garantie décennale si cela faut sur la période des 10 ans. Au-delà de ce délai, le vendeur n’est plus tenu de mentionner ni la garantie ni les éventuels vices du bien. L’acquéreur est à ce moment responsable de ces défauts.

La responsabilité civile pour tout projet d’autoconstruction

Souvent, un auto-constructeur implique d’autres personnes pour l’aider sur son chantier. Si tel est le cas, il est tenu de protéger ses travailleurs réguliers et ponctuels avec une assurance responsabilité civile. C’est recommandé et obligatoire. S’ils sont bénévoles, ils seront couverts par l’assurance. S’ils sont rémunérés, la couverture responsabilité civile n’est pas engagée mais le maître d’œuvre est désigné responsable en cas de blessure des employés sur le chantier. Dès lors, un procès peut être intenté envers l’auto-constructeur si celui-ci n’est pas couvert.